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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER
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TEZIERPILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEZIERPILL
CLAUSE TEZIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583939
Date de dépôt :
02/08/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2015

Présentation de la marque TEZIERPILL

Déposée le 2 août 1995 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEZIERPILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2293242) - 26800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293242) - 69006 - France.

La marque TEZIERPILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEZIERPILL est expirée depuis le 2 août 2015.

CLAUSE TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : PRECI TOP , POLLUX , TEZIERPILL , VITI FLEURS , PICOR


CLAUSE TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant, Zone Industrielle,26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2293242) - 26800 - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2293242) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 12 juillet 2005 - Changement de dénomination n°423233 - Publication au BOPI 2005-07-12

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293242 - Publication au BOPI 2005-07-12

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.